Goudsmit & Tang management, entreprise spécialisée, accompagne les clients sur les questions essentielles lors de conseils d’administration. Elle permet également d’identifier les conflits d’intérêts entre les administrateurs.
Savoir identiifer les conflits d’intérêts afin de les éviter est essentiel. Ces conflits peuvent avoir un impact sur l’intégrité et la droiture des entreprises. Dans le domaine privé, ils sont inhérents à la vie de l’entreprise et peuvent porter atteinte à sa probité, c’est pourquoi il est important de définir des principes de gestion des situations de conflits d’intérêts.
Qu’est-ce qu’un conflit d’intérêts ?
Celui-ci « naît quand un professionnel possède à titre privé des intérêts qui pourraient influer sur la manière dont il s’acquitte de ses fonctions. » (définition du Service Central de Prévention de la Corruption). Les entreprises doivent conserver leur neutralité et accorder une attention particulière à la lutte contre les conflits d’intérêts entre les administrateurs. On retrouve dans le conflit d’intérêts les notions de favoritisme et de trafic d’influence. C’est pourquoi chaque entreprise doit définir une ligne de conduite à laquelle chacun doit se conformer, explique Goudsmit Tang.
Il existe 3 types de conflits d’intérêts :
• Conflit réel/effectif : les faits sont avérés, il n’y a pas de doute quant à la culpabilité de l’administrateur.
• Conflit apparent : suspicion de conflit, un doute subsiste et il est nécessaire de vérifier les risques.
• Conflit potentiel : il n’y a pas de véritable lien entre la fonction de l’administrateur et l’intérêt, mais en cas de changement de la situation, un conflit peut apparaître.
Les conséquences sont réelles et peuvent avoir un effet sur l’image de l’entreprise, mais aussi sur son bon fonctionnement. Un accroissement des coûts à cause d’un fournisseur choisi pour son lien de parenté avec un administrateur par exemple. Ou une atteinte à la réputation déstabilisant l’organisation de l’entreprise et ayant un impact sur son efficacité. Qu’il s’agisse du choix d’un fournisseur, de l’embauche d’un collaborateur ou de toute autre décision liée à l’activité de l’entreprise, chaque situation peut résulter d’un conflit d’intérêts. C’est pourquoi il est nécessaire de les identifier et de prévenir leurs effets.
Comment identifier les conflits d’intérêts ?
Les situations étant nombreuses, il n’est pas facile d’identifier un conflit d’intérêts. Quand les choix d’un administrateur sont influencés par un lien de parenté ou une activité annexe, il s’agit effectivement de conflit d’intérêts. Il est nécessaire d’identifier toutes les situations dans lesquelles les intérêts personnels pourraient être impliqués. Pour cela, il est toujours important de discuter de chaque décision ou projet avec ses collaborateurs. On reconnaît un conflit d’intérêts au doute raisonnable qu’il suscite chez les autres administrateurs. Faute de pouvoir déterminer avec certitude qu’une situation met un administrateur en conflit d’intérêts, le doute raisonnable doit être appliqué jusqu’à ce que la situation soit éclaircie.
Comment éviter les conflits d’intérêts ?
Il est recommandé aux entreprises et donc à leurs dirigeants de définir leurs exigences en terme d’éthique au sein de la culture d’entreprise. C’est elle qui affirme que le respect de la loi et des règles d’intégrité n’est pas négociable. La ligne de conduite doit être respectée par tous, et les dirigeants doivent être exemplaires. La politique d’intégrité doit exiger une attention toute particulière étant donné les impacts que les conflits d’intérêts peuvent avoir sur la probité de l’entreprise. La prévention fait aussi partie du processus de défense contre les conflits d’intérêts qui pourraient menacer les entreprises. En effet, grâce à la culture d’entreprise, aux exigences attendues et à l’éthique pratiquée, il est possible de rendre chaque administrateur responsable et de l’impliquer dans une démarche de transparence qui soit cohérente avec la politique d’intégrité de l’entreprise.